Mairie de Bois-Colombes - 15, rue Charles-Duflos - 01 41 19 83 00

bulle bulle
Valid XHTML 1.0 Transitional Téléchargement de formulaires
Faciliter vos démarches et éviter les déplacements

Les demandes sont rangées par rubrique :

Papiers et citoyenneté
État civil (naissance, mariage, décès)
Carte d'identité
Inscription/modification sur liste électorale
Recensement citoyen
Procuration
Légalisation de signature
Voyage
Passeport
Sortie de territoire d'un mineur
Départ à l'étranger
Attestation d'accueil
Famille : les unions
Certificat de concubinage
Conclure un PACS
Mariage

De l'enfance aux seniors (école, loisirs…)
Petite enfance
École (inscriptions scolaires, périscolaires,...)
Pour les enseignants (livret d'action culturelle)
Jeunesse (carte d'adhésion, ateliers, BIJ, CMJ...)
Personnes âgées
Loisirs et culture (cours des centres culturels,…)
Paiements en ligne des factures (boisco déclic)

Les vacances des enfants
Inscriptions SÉJOURS
Inscriptions ACTIVITÉS 11-17 ans
Inscriptions PASS SPORTS
Inscriptions ALSH (via boisco déclic)
Inscriptions ATELIERS (vacances et hors vacances)
Fiches sanitaires
Inscriptions stages culturels vacances
Autorisations de stationnement, voirie, arrêtés de voirie, tarifs
Arrêtés de circulation et/ou d'occupation du domaine public
Tournages de film
Emménagement/déménagement…
Autorisations d'urbanisme
Permis de construire
Déclaration préalable
Autres
Commerce et tourisme
Autorisation d'occupation du domaine public (terrasse, vitrine,...)
Autorisation de débit de boisson
Déclarations chambres d'hôtes, taxe de séjour...
Appels à manifestation d'intérêt
Communication de documents
Demande du journal JBC
Demande de guide
Demande de la liste électorale
Tout autre document administratif
Document d'archives
Propreté
Bacs pour tri des déchets
Composteurs
Intervention pour effacement de graffiti
Enlèvement encombrants
Signalement habitat insalubre
Action sociale
Handicap
Logement
Subventions et soutien financier
Demande de subventions aux associations
Jeunes diplômés
Aide à projet solidaire...
Relations avec l'administration
Saisine de la ville par voie électronique (SVE)
Inscriptions (gratuite) au service des sms/newsletter
Autres demandes
Louer une salle
Déposer une petite annonce dans le journal
Inscription sur liste d'attente pour un parking (n°11)

ligne
Famille : les vacances des enfants
ACTION JEUNESSE
Espace Duflos
79, rue Charles-Duflos
01 84 11 74 47

SÉJOURS
Informations au service Inscriptions
Tél. : 01 41 19 83 65

inscriptions@bois-colombes.com

LES RÈGLEMENTS
- des séjours Action Jeunesse
- des séjours vacances

Les inscriptions ALSH, Pass sport et séjours sont closes.
Plus de places disponibles

ACTIVITÉS DES 11-17 vacances de Toussaint
RAPPEL : ces activités sont réservées aux enfants munis d'une carte Action Jeunesse,
picto telechargerdossier d'adhésion téléchargeable ici.
picto telechargerLa fiche d'inscription aux activités Action Jeunesse des 11-17
Les dates d'inscription étant passées, merci de contacter directement l'Action Jeunesse pour savoir si il reste de la place

STAGES des centres culturels - vacances de Toussaint
La liste des stages possibles est consultable sur la page  des centres culturels :
picto telecharger Voir la page des centres culturels pour connaître le détails de ces activités et services
picto telechargerLe dossier d'inscription est celui des cours et stages culturels, téléchargeable plus bas
Famille, de 0 à 11ans : l'école
inscriptions@bois-colombes.com


LES TARIFS 2020/2021
seront valables à partir du 1er septembre
2020

Vignette tarifs scolaires

FORMULAIRES DE MODIFICATION D'INSCRIPTION PÉRISCOLAIRE

SECTORISATION SCOLAIRE

Un seul plan de sectorisation pour les maternelles
et élémentaires :
picto

La FICHE SANITAIRE  

Périscolaire 2020/2021
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F PER 
(à imprimer en A4 recto verso)

Inscriptions scolairesL'inscription périscolaire 2020-2021

picto telecharger Voir la page des rythmes éducatifs pour connaître le détails de ces activités et services

Le dossier d'inscription périscolaire est disponible au téléchargement ci-dessous.
Mais aussi à l'accueil des mairies (version papier).


picto telechargerTélécharger le dossier d'inscription périscolaire (.zip)

Ce dossier contient des documents à garder :
1- notice explicative
2bis - la liste des pièces à joindre

ainsi que les 3 documents à remplir :
2 - La fiche "RENTRÉE 2020-2021"
3 - Une fiche d'inscription BPM maternels (1 exemplaire par enfant)
4 - Une fiche d'inscription BPE élémentaires (1 exemplaire par enfant)

et l'inscription sms si vous ne l'avez pas faite l'an passé (valable 24 mois), que vous pouvez faire tout de suite en ligne ici


COMPLÉTEZ CES DOCUMENTS ET RASSEMBLEZ LES PIÈCES NÉCESSAIRES
Déposez le tout à l'accueil des mairies ou envoyez le tout par la poste à l'adresse suivante :
Mairie de Bois-Colombes/Service Inscriptions - 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex.


ATTENTION : Le dépôt de votre dossier ne vaut pas acceptation.
Celui-ci sera vérifié par le service Inscriptions.
- si votre dossier est incomplet, il vous sera retourné avec la liste des pièces manquantes ;
- si votre dossier est complet, vous recevrez par courrier ou par mail un récépissé C à garder comme preuve d'inscription.


Modifier en cours d'année l'inscription périscolaire

Sous conditions, et à partir du mois d'octobre, les inscriptions annuelles peuvent être modifiées.
Déposez le formulaire D ci-dessous à l'accueil des mairies avec les documents nécessaires.
ATTENTION : Le dépôt de votre dossier ne vaut pas acceptation.



tiretFormulaire D de modification d'inscription périscolaire MATERNELLES
tiretFormulaire D de modification d'inscription périscolaire ÉLÉMENTAIRES

Rappel : Contestation de la facture
N'attendez pas la date limite de règlement de la facture avant de signaler une éventuelle erreur et rendez-vous au guichet de l'hôtel de ville pour faire vérifier la validité de votre réclamation.
Hôtel de ville - 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex



Inscriptions scolairesL'inscription scolaire 2020-2021

picto telecharger Voir la page consacrée à l'école pour connaître les détails
picto telecharger Voir la page consacrée aux rythmes éducatifs

23 juin 2020 :
Le dossier d'inscription scolaire est désormais uniquement disponible en version papier dans les 3 mairies.


Annexes
tiretLe règlement des accueils périscolaires, extra scolaires et du service minimum d'accueil
tiretConditions de paiement des activités du pôle Éducation
tiretTélécharger le guide des dangers d'internet



Famille, de 11 à 17 ans : la jeunesse
carte adherent


La fiche sanitaire Action Jeunesse
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F AJ 
La carte d'adhésion 2020/2021
Valable du 01/09/2020 jusqu'au 31/08/2021
p.1 : flyer d'explication
p.2 à p.5 : dossier à remplir
p.6 et p.7 : fiche sanitaire de liaison
p.8 : attestation d'hébergement si nécessaire
tiretDossier d'adhésion complet 2020-2021
tiretRèglement de l'Action-Jeunesse


et pour l'inscription sms, c'est ici :
www.bois-colombes.com/pratique/sms.php


Ateliers mensuels 11-17 ans
(réservés aux adhérents
Inscription à déposer à l'Action Jeunesse
ou par mail à actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerInscription aux ateliers SEPTEMBRE-OCTOBRE
  

Le BIJ (PSC1, BAFA, Aide à projet)
tiretFormulaire de demande d'aide à projet
(date de la prochaine commission : jeudi 24 septembre)
tiretRèglement de l'aide au projet
tiretFormulaire d'inscription BAFA (session 25/10 - 01/11)
tiretRèglement du BAFA et du PSC1
tiretFormulaire d'inscription PSC1 (session à venir)

Jeunes diplômés
tiretDemande de soutien financier (le formulaire)
tiretDemande de soutien financier (la notice)



Le CMJ
tiretFiche sanitaire/autorisations CMJ
tiretRèglement du CMJ


Les loisirs, la culture


espacesculturels@bois-colombes.com


LISTE DES COURS
ET STAGES
2020/2021


Cours culturels

LES TARIFS 2020/2021
seront valables à partir du 1er septembre
2020

Tarifs culturels




Les inscriptions aux activités des centres culturels 2020/2021

picto telecharger Voir la page des activités culturelles pour connaître le détails de ces activités et services

Septembre 2020 :
Le dossier d'inscription culturelle est disponible
- en version papier dans les centres culturels et dans les mairies
- en version dématérialisée ci-dessous.



picto telechargerTélécharger le dossier d'inscription culturelle (.zip)

Ce dossier d'inscription contient :
1/ des documents à garder ou à consulter :
- La notice explicative avec la liste des cours
- Les tarifs des cours et stages
- Le règlement des activités culturelles
2/ des fiches nominatives pour s'inscrire
cours enfant / cours adulte / stage adulte / stage enfant

Documents à déposer remplis à l'Espace Duflos ou à l'Espace Schiffers ou à envoyer par courrier à :
Mairie de Bois-Colombes
Inscriptions activités des centres culturels
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex



La salle Jean-Renoir

tiretLe carnet de saison 2020/21
tiretDemande de réservation de spectacles 2020/21

Autorisations de stationnement, voirie et arrêtés de voirie
demenagement@bois-colombes.com








Tournages de filmRÉSERVER UN EMPLACEMENT DE VOIRIE...
Les particuliers ou les professionnels qui souhaitent disposer d'un espace réservé de stationnement devant une maison ou un immeuble pour la durée d'un déménagement peuvent réserver un emplacement pour stationnement du véhicule de déménagement à proximité du lieu de chargement où déchargement, et interdire le stationnement aux autres usagers.

Cette demande nécessitant la rédaction d'un arrêté municipal signé (document obligatoire, apposé sur les panneaux de réservation de l'emplacement), elle s'effectue auprès des services municipaux, à l'aide du formulaire disponible ci-dessous et doit parvenir en mairie 3 semaines avant la date de réservation (15 jours ouvrés).

Qu'il s'agisse d'une réservation d'emplacement de stationnement ou d'un barrage total de la chaussée (usage d'un monte-meuble par exemple), la perception du droit d'occupation du domaine public s'applique (voir les tarifs téléchargeables).

(Attention, toute demande dont la réalisation aura lieu l'année N sera facturée au tarif N, même si sa demande a eu lieu en N-1).

Toute demande incomplète ne sera pas traitée :
   - Professionnels : inscrivez vos SIRET et APE lorsqu'ils sont demandés
   - Particuliers : en cas de déménagement, l'adresse de facturation doit être votre nouvelle adresse



tirettirettiretRemplir en ligne le formulaire d'occupation temporaire du domaine public DEL (Déménagement-Emménagement-Livraison)
(Ce formulaire se remplit à l'écran, après téléchargement. Un clic sur "envoyer" générera un mail avec le fichier en pièce jointe. Si cela ne fonctionne pas, merci d'envoyer le formulaire rempli à demenagement@bois-colombes.com)


retour
Famille : la petite enfance

Illustration de l'article


Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de place en accueil municipal (inscription sur liste d'attente, à partir du 6e mois de grossesse)
tiret de modification enfant/famille
tiret de réclamation

Pour vous aider
tiret Les fiches ABCDE explicatives pour l'inscription d'un enfant
tiret Aide Pour l’Emploi d’un Assistant Maternel ou d’un Assistant Parental (A.P.E.A.M.A.P.)
tiret Dépliant sur le temps d'adaptation du jeune enfant
tiret Attestation d'hébergement
retour
Commerce et tourisme

Appel à projet :
location du local Elogia

Octobre 2020


La Ville de Bois-Colombes recherche, pour le local Elogia, une activité de type restauration traditionnelle, gastronomique ou semi gastronomique… Vous êtes interessé ?

tiretTéléchargez le projet

Le dossier est à remettre avant le vendredi 15 janvier 2021 à 17h30

Accessibilité : dépôt d'un Ad'Ap
tiret CERFA  nécessaire
tiret Notice explicative disponible au guichet
tiret Lettre de Monsieur le Maire sur l'Ad'AP
(mai 2015)

Certaines sociétés pratiquent un démarchage agressif, par téléphone, fax ou mail, en se faisant passer parfois pour une autorité administrative.
Soyez vigilants !
picto telechargerCliquez ici pour en savoir plus

En savoir plus grâce à accessibilite.gouv.fr

Installation d'enseigne - devanture
tiret N°13 : demande d'autorisation de pose d'enseigne
tiret Charte des devantures des commerçants

Taxe de séjour
tiret Tarifs taxe de séjour à partir du 01/01/2019 (TS0)
tiret Déclaration trimestrielle de la taxe de séjour
(TS1 + TS2)

Déclaration de débit de boissons
tiret Accès au Cerfa n°11542*04


Terrasses et étalages
tiret Règlement des terrasses
tiret Règlement des étalages
tiret n°6 : étalage-chevalet-rotissoire/vitrine d'exposition
tiret n°6bis : terrasse plein-air ou semi-fermée
tiret n°8 : autre occupation du domaine public
"emprise provisoire"



Demande d'autorisation commerce ambulant
tiret n°2 : commerce ambulant

Appels à manifestation d'intérêt
pour la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public en vue d'une exploitation économique ponctuelle.
tiretFoodtruck 2021
(réponse avant le 9 novembre)

Pour postuler, remplissez la demande d'autorisation
qui figure dans l'appel, joignez les documents demandés, puis envoyez le tout au service précisé dans le document.


retour
Action sociale : handicap
  Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de dossier MDPH
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Pour le pass navigo améthyste,  voir plus bas, rubrique "personnes âgées".
retour
Aide sociale et logement
  Logement
tiret"Ma demande de logement social"
tiretFormulaire de signalement d'habitat indigne
tiretDemande de logement social :
https://www.demande-logement-social.gouv.fr/
Ce site internet, mis à disposition par le ministère chargé du logement propose des services pratiques relatifs à la demande de logement social. Ce site permet
- d'enregistrer une nouvelle demande de logement social en ligne
- de renouveler, mettre à jour ou consulter une demande de logement social existante
- de consulter un annuaire des guichets
- de consulter des informations statistiques relatives au logement social
retour
Famille : personnes âgées

CCAS

Espace Duflos
79 rue charles-Duflos
Transport et forfait Améthyste
tiret Forfait Navigo Améthyste : mode d'emploi et liste des pièces à fournir - Contactez le CCAS pour connaître les conditions de ressources et justificatifs à présenter
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Service de transport adapté : Guide de l'usager

Allocation Personnalisée d'Autonomie
tiret L' APA, les infos du site .gouv.fr
tiret L' APA, les infos du site du département des Hauts-de-Seine

Divers
tiret Les sorties du CCAS mai-octobre2020
tiret Demande de rendez-vous
retour
Communication de documents
  Dépôt d'une petite annonce dans le journal de la ville
tiret Formulaire de petite annonce à remplir et à déposer à l'accueil
(vous pouvez envoyer un simple mail avec le contenu de votre annonce à bois-colombes@bois-colombes.com)
A noter : la petite annonce n'est pas un message publicitaire. En cas de demande de publicité, contactez la régie
publicitaire :
CMP Conseil Marketing Publicité - Tél. : 01 64 62 26 00 - Fax : 01 64 62 28 49 - contact@groupecmp.fr

Affichage libre de la ville
tiret Liste et plan des panneaux d'affichage libre de la ville



retour
Autres demandes - Saisine par voie électronique
 



Vous pouvez soumettre votre demande spécifique grâce au formulaire ci-dessous.
N'oubliez pas de nous transmettre votre adresse en cas de demande de document par exemple, votre numéro de téléphone si votre demande implique que le service concerné vous contacte etc.

C'est à vous !

NOM DE FAMILLE :
PRÉNOM :
ADRESSE MAIL :
Votre demande :
   

 

La Ville de Bois-Colombes vous propose de compléter ce télé-formulaire destiné à vous apporter une information ou une réponse dans les meilleurs délais. En application du règlement général sur la protection des données (RGPD) et conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données vous concernant en vous adressant à la Ville, par courrier à DPO 15, rue Charles Duflos 92270 Bois-Colombes ou par mail à dpo@bois-colombes.com

 
retour
Pour contacter la mairie :

mairie
Hôtel de ville

15, rue Charles-Duflos
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 41 19 83 00
Fax : 01 41 19 83 26
mairie
Mairie de quartier Mermoz

102, rue Adolphe-Guyot
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 47 81 91 91
Fax : 01 56 83 70 45
mairie
Mairie de quartier Les Bruyères

2, allée Marc-Birkigt
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 56 83 75 10
Fax : 01 56 83 75 11

Horaires d'ouverture du lundi au samedi matin* : 8h30-12h et 13h30-17h30.

*Le samedi matin, seul le guichet d'accueil est ouvert - Le point de paiement centralisé est fermé chaque 1er samedi du mois

Directeur de la publication : Yves Révillon

Rédaction, animation et gestion éditoriale : service Communication


Politique de confidentialité de la ville :
lien Politique de confidentialité de la ville
Informations légales et éditoriales, protection des données personnelles, gestion des cookies… :
lien/info-leged.php